Chapitre Ier : Contenu du schéma de cohérence territoriale
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- Code de l'urbanisme
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- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre IV : Schéma de cohérence territoriale
Chapitre Ier : Contenu du schéma de cohérence territoriale
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Article R141-1
Le schéma de cohérence territoriale comporte en zone de montagne, s'il y a lieu, les études prévues au premier alinéa de l'article L. 122-7 et au 1° de l'article L. 122-14.
Section 1
Le projet d'aménagement stratégique
Section 2
Le document d'orientation et d'objectifs
R141-6 à R141-7
Section 3
Les annexes
Sous-section 1
Dispositions générales
R141-8 à R141-10
Sous-section 2
Dispositions concernant le schéma de cohérence territoriale valant plan climat-air-énergie territorial
R141-11 à R141-15