Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires.
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- Code de la route
- ...
- Partie réglementaire
- Livre IV : L'usage des voies
- Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
- Chapitre II : Véhicules d'intérêt général
Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires.
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Article R432-1
Les dispositions du présent livre relatives aux règles de circulation des véhicules ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général prioritaires lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas justifiés par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route.