Entrée en vigueur le 30 septembre 2026
Modifié par : Décret n°2026-902 du 24 septembre 2026 - art. 1
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline, ou des silicates cristallins
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES |
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A.-Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide. |
6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) | Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale. |
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A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires. Complications : 1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; 2. Pleuro-pulmonaires : -tuberculose et autre mycobactériose (notamment : Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ; -nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ; -aspergillose intracavitaire ; 3. Non spécifiques : -pneumothorax spontané ; -surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique. |
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | |
| A-3. Cancer bronchopulmonaire primitif | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | |
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A-4. Maladies systémiques : -sclérodermie systémique progressive ; -lupus érythémateux disséminé ; -polyarthrite rhumatoïde ; Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Colinet) |
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an) | |
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B.-Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires : B-1 kaolinose ; B-2 talcose ; B-3 graphitose. |
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) |