Article 12-1 du Décret n°88-654 du 7 mai 1988
Article 12
Article 13
Entrée en vigueur le 1 janvier 2006

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1Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche
M. Philippe Marini, du group RPR, de la circonsciption: Oise · Questions parlementaires · 27 mai 1993

A l'issue de trois ans de monitorat, ces étudiants peuvent être recrutés en qualité d'attaché d'enseignement et de recherche, la durée des fonctions à ce titre étant limitée à deux ans pour les anciens moniteurs (cf. art. 2 (4°), 6 et 12-1 du décret n° 88-654 du 7 mai 1988), ce qui doit leur permettre d'achever leur thèse (s'ils ne l'ont pas déjà fait pendant leur monitorat) et de se présenter à la qualification et au recrutement.

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2Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche
M. Philippe Marini, du group RPR, de la circonsciption: Oise · Questions parlementaires · 20 mai 1993

A l'issue de trois ans de monitorat, ces étudiants peuvent être recrutés en qualité d'attaché d'enseignement et de recherche, la durée des fonctions à ce titre étant limitée à deux ans pour les anciens moniteurs (cf. art. 2 (4°), 6 et 12-1 du décret n° 88-654 du 7 mai 1988), ce qui doit leur permettre d'achever leur thèse (s'ils ne l'ont pas déjà fait pendant leur monitorat) et de se présenter à la qualification et au recrutement.

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