Entrée en vigueur le 17 novembre 2001
Modifié par : Décret n°2001-1068 du 15 novembre 2001 - art. 4 () JORF 17 novembre 2001
1. Préparations pour nourrissons et préparations de suite.
2. Denrées alimentaires à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.
3. Aliments destinés à être utilisés dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids.
4. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
5. Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs.
6. Aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques).
2. Denrées alimentaires à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.
3. Aliments destinés à être utilisés dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids.
4. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
5. Aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs.
6. Aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques).