Entrée en vigueur le 7 décembre 2005
Modifié par : Décret n°2005-1504 du 30 novembre 2005 - art. 1 () JORF 7 décembre 2005
Sont créés les observatoires des sciences de l'univers suivants :
Observatoire astronomique de Marseille-Provence, Aix-Marseille-I ;
Observatoire de Besançon, Besançon ;
Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand-II ;
Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, Grenoble I ;
Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer, Paris-VI ;
Observatoire océanologique de Banyuls, Paris-VI ;
Observatoire océanologique de Roscoff, Paris-VI ;
Observatoire astronomique de Strasbourg, Strasbourg-I ;
Observatoire de Lyon, Lyon-I ;
Observatoire des sciences de l'univers, Aix-Marseille-II ;
Ecole et observatoire des sciences de la Terre, Strasbourg-I ;
Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace, Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ;
Observatoire institut d'astrophysique spatiale, Paris-XI ;
Observatoire du pic du Midi et de Toulouse, Toulouse-III ;
Observatoire aquitain des sciences de l'Univers, Bordeaux-I;
Observatoire Institut universitaire européen de la mer, Brest ;
Observatoire Institut d'astrophysique de Paris, Paris-VI.
Observatoire astronomique de Marseille-Provence, Aix-Marseille-I ;
Observatoire de Besançon, Besançon ;
Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand-II ;
Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, Grenoble I ;
Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer, Paris-VI ;
Observatoire océanologique de Banyuls, Paris-VI ;
Observatoire océanologique de Roscoff, Paris-VI ;
Observatoire astronomique de Strasbourg, Strasbourg-I ;
Observatoire de Lyon, Lyon-I ;
Observatoire des sciences de l'univers, Aix-Marseille-II ;
Ecole et observatoire des sciences de la Terre, Strasbourg-I ;
Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace, Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ;
Observatoire institut d'astrophysique spatiale, Paris-XI ;
Observatoire du pic du Midi et de Toulouse, Toulouse-III ;
Observatoire aquitain des sciences de l'Univers, Bordeaux-I;
Observatoire Institut universitaire européen de la mer, Brest ;
Observatoire Institut d'astrophysique de Paris, Paris-VI.
[…] groupement d'intérêt public créé en 1990, relevant des articles L. 341-1 à L. 341-4 du code de la recherche ; Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité […] des établissements d'enseignement, […] placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et rattaché à l'université de Nice ; ainsi que les observatoires des sciences de l'univers créés sous forme d'écoles internes aux universités dont la liste figure à l'article 3 du décret n° 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques, ces derniers organismes ne dépendant toutefois pas de l'autorité directe de la ministre.
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