Article Annexe IV du Décret n°2003-838 du 1 septembre 2003
Article Annexe III
Article Annexe V

Entrée en vigueur le 24 novembre 2013

Modifié par : Décret n°2013-1049 du 21 novembre 2013 - art.

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX NECTARS DE FRUITS

NECTARS DE FRUITS
obtenus à partir de

TENEUR MINIMALE
en jus et/ou purée
(en % du volume
du produit fini)

I. - Fruits à jus acide non consommable en l'état

Fruits de la Passion


25

Morelles de Quito


25

Cassis


25

Groseilles blanches


25

Groseilles rouges


25

Groseilles à maquereau


30

Fruits de l'argousier


25

Prunelles


30

Prunes


30

Quetsches


30

Sorbes


30

Cynorhodons


40

Cerises acides (griottes)


35

Autres cerises


40

Myrtilles


40

Baies de sureau


50

Framboises


40

Abricots


40

Fraises


40

Mûres


40

Airelles rouges


30

Coings


50

Citrons et limettes


25

Autres fruits appartenant à cette catégorie


25

II. - Fruits pauvres en acide ou avec beaucoup de pulpe ou très aromatisés,
dont le jus n'est pas consommable en l'état

Mangues


25

Bananes


25

Goyaves


25

Papayes


25

Litchis


25

Azeroles (nèfles de Naples)


25

Corossol


25

Cœur de bœuf ou cachiman


25

Chérimoles


25

Grenades


25

Anacarde ou noix de cajou


25

Caja


25

Imbu


25

Autres fruits appartenant à cette catégorie


25

III. - Fruits à jus consommable en l'état

Pommes


50

Poires


50

Pêches


50

Agrumes, sauf citrons et limettes


50

Ananas


50

Tomates


50

Autres fruits appartenant à cette catégorie


50

Entrée en vigueur le 24 novembre 2013

NOTA

Décret n° 2013-1049 du 21 novembre 2013 article 2 : Les produits mis sur le marché de l'Union européenne ou étiquetés avant la date d'entrée en vigueur du présent décret et qui sont conformes aux dispositions du décret du 1er septembre 2003 susvisé dans sa rédaction antérieure à la même date peuvent être commercialisés jusqu'au 28 avril 2015.



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