Article 15 du Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019

Entrée en vigueur le 12 novembre 2023

Modifié par : Décret n°2023-1034 du 8 novembre 2023 - art.

Les pôles de recherche
Les pôles de recherche constituent des structures transversales chargées de la coordination, de l'expertise et de l'animation de la recherche.
Les pôles de recherche regroupent des unités et structures de recherche de l'UGA. Ils peuvent également intégrer des unités de recherche d'autres établissements de l'académie ou organismes de recherche dans le cadre d'une convention associant l'UGA et l'établissement ou l'organisme de recherche en question. La liste des structures de recherche d'un pôle de recherche peut être modifiée par la commission recherche après avis du conseil d'orientation stratégique du pôle.
La création, le regroupement ou la suppression de pôles de recherche font l'objet d'une délibération adoptée à la majorité absolue des membres présents et représentés du conseil d'administration prise après avis du directoire et de la commission de la recherche du conseil académique. L'avis des conseils des pôles de recherche est préalablement requis pour les regroupements et les suppressions.
La liste des pôles de recherche figure dans le règlement intérieur de l'UGA.

Entrée en vigueur le 12 novembre 2023

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