Directive 2008/125/CE du 19 décembre 2008
Directive 2008/125/CE du 19 décembre 2008Abrogé
Version1 septembre 2009
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Version28 novembre 2009
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Version14 juin 2011
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 juin 2011 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 19 décembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 2008 |
| Titre complet : | Directive 2008/125/CE de la Commission du 19 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Transpositions • 1
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Arrêté du 28 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances
actives dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
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Version du 14 juin 2011 • À jour
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