Directive 2009/60/CE du 13 juillet 2009 relative à la vitesse maximale par construction et aux plates
Directive 2009/60/CE du 13 juillet 2009 relative à la vitesse maximale par construction et aux platesAbrogé
Version19 août 2009
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Version29 septembre 2010
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Version1 janvier 2016
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2016 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 13 juillet 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 juillet 2009 |
| Titre complet : | Directive 2009/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à la vitesse maximale par construction et aux plates-formes de chargement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ) |
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Transpositions • 1
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Arrêté du 30 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la réception CE des tracteurs agricoles ou forestiers et de leurs systèmes, composants et entités techniques
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Version du 1 janvier 2016 • À jour
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