Rectificatif à la directive 91/662/CEE de la Commission, du 6 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/297/CEE du Conseil en ce qui concerne le comportement au choc du volant et de la colonne de direction (JO n L 366 du 31. 12. 1991.)

Version27 juin 1992

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	27 juin 1992

Sur la directive :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	27 juin 1992
Titre complet :	Rectificatif à la directive 91/662/CEE de la Commission, du 6 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/297/CEE du Conseil en ce qui concerne le comportement au choc du volant et de la colonne de direction (JO n L 366 du 31. 12. 1991.)

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Version du 27 juin 1992 • À jour

Rectificatif à la directive 91/662/CEE de la Commission, du 6 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/297/CEE du Conseil en ce qui concerne le comportement au choc du volant et de la colonne de direction (JO n L 366 du 31. 12. 1991.)

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