Directive 90/643/CEE du 26 november 1990
Directive 90/643/CEE du 26 november 1990Abrogé
Version3 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 1990 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 décembre 1990 |
| Titre complet : | Directive 90/643/CEE de la Commission, du 26 november 1990, modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux |
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Transpositions • 1
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Arrêté ministériel du 02/08/1991 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux, Journal Officiel du 27/08/1991 Page 11247
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Version du 3 décembre 1990 • À jour
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