Directive 78/25/CEE du 12 décembre 1977 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration
Directive 78/25/CEE du 12 décembre 1977 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur colorationAbrogé
Version15 décembre 1977
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Version1 janvier 1981
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Version2 juillet 1981
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Version1 janvier 1986
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Version5 juin 2003
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Version20 mai 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 mai 2009 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 12 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 janvier 1978 |
| Titre complet : | Directive 78/25/CEE du Conseil, du 12 décembre 1977, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration |
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Transpositions • 1
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Version du 20 mai 2009 • À jour
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