Rectificatif à la directive 88/378/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (JO n L 187 du 16.7.1988)
Rectificatif à la directive 88/378/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (JO n L 187 du 16.7.1988)
Version16 décembre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 décembre 1988 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 16 décembre 1988 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 88/378/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (JO n L 187 du 16.7.1988) |
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