Directive 88/485/CEE du 26 juillet 1988
Directive 88/485/CEE du 26 juillet 1988Abrogé
Version29 juillet 1988
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 juillet 1988 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 26 juillet 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 août 1988 |
| Titre complet : | Directive 88/485/CEE de la Commission du 26 juillet 1988 modifiant l'annexe de la directive 82/471/CEE du Conseil concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux |
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Transpositions • 1
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Arrêté ministériel du 16/03/1989 modifiant l'arrêté du 27/08/1987 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux, Journal Officiel du 07/04/1989 Page 4472
Décision • 0
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Commentaire • 1
1. Nouvelle autorisation du L-tryptophane dans les aliments pour animauxAccès limité
Claudine Yedikardachian · Actualités du Droit · 23 mai 2017
Texte du document
Version du 29 juillet 1988 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 82/471/CEE du Conseil, du 30 juin 1982, concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (1), modifiée en dernier lieu par la directive 86/530/CEE de la Commission (2), et notamment son article 6,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: