Directive 79/533/CEE du 17 mai 1979 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
Directive 79/533/CEE du 17 mai 1979 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à rouesAbrogé
Version21 mai 1979
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Version21 décembre 1982
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Version30 octobre 1997
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Version5 juillet 1999
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Version1 janvier 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2010 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 17 mai 1979 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 juin 1979 |
| Titre complet : | Directive 79/533/CEE du Conseil, du 17 mai 1979, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
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Version du 1 janvier 2010 • À jour
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