RECTIFICATIF A :# 79/923/CEE: Directive du Conseil, du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles
RECTIFICATIF A :# 79/923/CEE: Directive du Conseil, du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles
Version20 mars 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 mars 1990 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 mars 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 79/923/CEE: Directive du Conseil, du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles |
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