Directive 78/316/CEE du 21 décembre 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (identification des commandes, témoins et indicateurs)
Directive 78/316/CEE du 21 décembre 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (identification des commandes, témoins et indicateurs)Abrogé
Version30 décembre 1977
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Version19 novembre 1993
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 novembre 1993 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 21 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 mars 1978 |
| Titre complet : | Directive 78/316/CEE du Conseil, du 21 décembre 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (identification des commandes, témoins et indicateurs) |
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Version du 19 novembre 1993 • À jour
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