RECTIFICATIF A :# 69/493/CEE: Directive du Conseil, du 15 décembre 1969, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au verre cristal
RECTIFICATIF A :# 69/493/CEE: Directive du Conseil, du 15 décembre 1969, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au verre cristal
Version1 janvier 1972
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1972 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 janvier 1972 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 69/493/CEE: Directive du Conseil, du 15 décembre 1969, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au verre cristal |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 1 janvier 1972 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)