RECTIFICATIF A :#Directive 90/167/CEE du Conseil du 26 mars 1990 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux pour animaux dans la Communauté
RECTIFICATIF A :#Directive 90/167/CEE du Conseil du 26 mars 1990 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux pour animaux dans la Communauté
Version9 août 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 août 1990 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 9 août 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Directive 90/167/CEE du Conseil du 26 mars 1990 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux pour animaux dans la Communauté |
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Version du 9 août 1990 • À jour
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