Directive 90/642/CEE du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumesAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 septembre 2008 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 27 novembre 1990 |
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| Date de publication au JOUE : | 14 décembre 1990 |
| Titre complet : | Directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes |
Transpositions • 1
Décisions • 12
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[…] son annexe II contient, pour les produits figurant à son annexe I, une liste des LMR applicables à ces produits en y intégrant celles fixées dans la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (JO L 221, […] concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (JO L 221, p. 43), et dans la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (JO L 350, […]
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[…] 4. Le 27 novembre 1990, le Conseil a arrêté la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d' origine végétale, y compris les fruits et légumes (3). Aux fins de la mise en oeuvre de cette directive, le ministre de la Santé italien a pris le 23 décembre 1992 un décret correspondant (4).
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[…] «1) Convient-il d'interpréter l'article 1 er , paragraphe 1, de la directive 90/642/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, telle que modifiée, en ce sens que la directive s'applique aux feuilles de vigne? Si tel est le cas: