RECTIFICATIF A :# 79/76/CEE: Directive de la Commission, du 21 décembre 1978, portant adaptation au progrès technique de la directive 72/276/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certaines méthodes d' analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles
RECTIFICATIF A :# 79/76/CEE: Directive de la Commission, du 21 décembre 1978, portant adaptation au progrès technique de la directive 72/276/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certaines méthodes d' analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles
Version24 mai 1984
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 mai 1984 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 24 mai 1984 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 79/76/CEE: Directive de la Commission, du 21 décembre 1978, portant adaptation au progrès technique de la directive 72/276/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certaines méthodes d' analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles |
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