Directive 78/663/CEE du 25 juillet 1978 établissant des critères de pureté spécifiques pour les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires
Directive 78/663/CEE du 25 juillet 1978 établissant des critères de pureté spécifiques pour les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentairesAbrogé
Version31 juillet 1978
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Version29 février 1992
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Version20 janvier 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 janvier 2010 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 25 juillet 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 août 1978 |
| Titre complet : | Directive 78/663/CEE du Conseil, du 25 juillet 1978, établissant des critères de pureté spécifiques pour les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires |
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Transpositions • 1
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Arrêté ministériel du 25/01/1982 relatif aux agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrés destinés à l'alimentation humaine, Numéro complémentaire du Journal Officiel du 23/02/1982 Page 2024
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Version du 20 janvier 2010 • À jour
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