Rectificatif à la directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore ( JO L 337 du 16.12.2008 )
Rectificatif à la directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore ( JO L 337 du 16.12.2008 )
Version18 février 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 février 2009 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 février 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore ( JO L 337 du 16.12.2008 ) |
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