RECTIFICATIF A :# 74/60/CEE: Directive du Conseil, du 17 décembre 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l' aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l' habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges)
RECTIFICATIF A :# 74/60/CEE: Directive du Conseil, du 17 décembre 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l' aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l' habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges)
Version15 mars 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 mars 1976 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 mars 1976 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 74/60/CEE: Directive du Conseil, du 17 décembre 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l' aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l' habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges) |
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Version du 15 mars 1976 • À jour
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