Rectificatif à la directive 78/1015/CEE du Conseil, du 23 novembre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles (JO n L 349 du 13.12.1978)
Rectificatif à la directive 78/1015/CEE du Conseil, du 23 novembre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles (JO n L 349 du 13.12.1978)
Version16 janvier 1979
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 janvier 1979 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 16 janvier 1979 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 78/1015/CEE du Conseil, du 23 novembre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles (JO n L 349 du 13.12.1978) |
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