Rectificatif à la directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 375 du 31.12.1980)
Rectificatif à la directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 375 du 31.12.1980)
Version19 septembre 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 septembre 1981 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 19 septembre 1981 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 375 du 31.12.1980) |
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