Rectificatif à la directive 90/628/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur (JO n L 341 du 6.12.1990)
Rectificatif à la directive 90/628/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur (JO n L 341 du 6.12.1990)
Version16 janvier 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 janvier 1992 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 16 janvier 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 90/628/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur (JO n L 341 du 6.12.1990) |
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