Directive 77/538/CEE du 28 juin 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux
Directive 77/538/CEE du 28 juin 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feuxAbrogé
Version29 juin 1977
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Version1 janvier 1981
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Version1 janvier 1986
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Version29 juin 1987
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Version17 août 1989
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Version1 janvier 1995
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Version2 mai 1999
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Version1 mai 2004
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Version1 janvier 2007
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Version1 juillet 2013
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Version1 novembre 2014
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 novembre 2014 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 28 juin 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 août 1977 |
| Titre complet : | Directive 77/538/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
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Transpositions • 1
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Décision • 1
1. EUIPO, 5 juillet 2012, R 0793/2011‑1, European Network Rapid Manufacturing (fig.)
—
[…] 40 En effet, l'Union européenne a adopté une série de directives relatives à l' industrie automobile (par exemple la directive 77/538/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques, ou de la directive 78/318/CEE du Conseil, du 21 décembre 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur), […]
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Version du 1 novembre 2014 • À jour
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