RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1779/88 du Conseil du 9 juin 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1779/88 du Conseil du 9 juin 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
Version24 septembre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 septembre 1988 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 24 septembre 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1779/88 du Conseil du 9 juin 1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels |
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