Règlement (CEE) 3442/88 du 4 novembre 1988 relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention espagnol
Règlement (CEE) 3442/88 du 4 novembre 1988 relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention espagnol
Version5 novembre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 novembre 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 novembre 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 novembre 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 3442/88 de la Commission, du 4 novembre 1988, relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention espagnol |
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Version du 5 novembre 1988 • À jour
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