Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2025/2233 du 6 novembre 2025
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2025/2233 du 6 novembre 2025
Version1 décembre 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 décembre 2025 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 décembre 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2025/2233 de la Commission du 6 novembre 2025 autorisant la mise sur le marché du Clostridium butyricum TO-A en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (JO L, 2025/2233, 7.11.2025) |
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Version du 1 décembre 2025 • À jour
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