Rectificatif au règlement (CEE) n 1275/90 du Conseil, du 7 mai 1990, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de certains produits agricoles originaires de Chypre, du Maroc et d'Israël (1990) (JO n L 126 du 16.5.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1275/90 du Conseil, du 7 mai 1990, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de certains produits agricoles originaires de Chypre, du Maroc et d'Israël (1990) (JO n L 126 du 16.5.1990)
Version18 août 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 août 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 août 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1275/90 du Conseil, du 7 mai 1990, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de certains produits agricoles originaires de Chypre, du Maroc et d'Israël (1990) (JO n L 126 du 16.5.1990) |
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