Règlement (CEE) 3235/74 du 17 décembre 1974 relatif à la fourniture de butteroil, au titre de l' aide alimentaire, aux pays du Sahel, à l' Éthiopie et à la Somalie dans le cadre du règlement (CEE) n° 530/74
Règlement (CEE) 3235/74 du 17 décembre 1974 relatif à la fourniture de butteroil, au titre de l' aide alimentaire, aux pays du Sahel, à l' Éthiopie et à la Somalie dans le cadre du règlement (CEE) n° 530/74Abrogé
Version27 décembre 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 décembre 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 décembre 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 décembre 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3235/74 du Conseil, du 17 décembre 1974, relatif à la fourniture de butteroil, au titre de l' aide alimentaire, aux pays du Sahel, à l' Éthiopie et à la Somalie dans le cadre du règlement (CEE) n° 530/74 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 27 décembre 1974 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)