Rectificatif au règlement (CEE) n 1785/76 de la Commission, du 22 juillet 1976, relatif à la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien (JO n L 199 du 24.7.1976)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1785/76 de la Commission, du 22 juillet 1976, relatif à la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien (JO n L 199 du 24.7.1976)
Version6 août 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 août 1976 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 août 1976 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1785/76 de la Commission, du 22 juillet 1976, relatif à la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien (JO n L 199 du 24.7.1976) |
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