Règlement (UE) 2023/195 du 30 janvier 2023 établissant, pour 2023, les possibilités de pêche pour certains stocks et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire

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Version1 février 2023

Version abrogée

Entrée en vigueur :	1 février 2023

Sur le règlement :

Date de signature :	30 janvier 2023
Date de publication au JOUE :	31 janvier 2023
Titre complet :	Règlement (UE) 2023/195 du Conseil du 30 janvier 2023 établissant, pour 2023, les possibilités de pêche pour certains stocks et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire, et modifiant le règlement (UE) 2022/110 en ce qui concerne, pour 2022, les possibilités de pêche applicables en mer Méditerranée et en mer Noire

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Version du 1 février 2023 • À jour

Règlement (UE) 2023/195 du 30 janvier 2023 établissant, pour 2023, les possibilités de pêche pour certains stocks et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer NoireAbrogé

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