RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3393/89 du Conseil du 16 octobre 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes)
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3393/89 du Conseil du 16 octobre 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes)
Version14 février 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 février 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 14 février 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3393/89 du Conseil du 16 octobre 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes) |
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