RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1450/88 de la Commission du 27 mai 1988 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 des salades "Iceberg" en provenance d' Espagne et du Portugal
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1450/88 de la Commission du 27 mai 1988 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 des salades "Iceberg" en provenance d' Espagne et du Portugal
Version24 juin 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 juin 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 juin 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1450/88 de la Commission du 27 mai 1988 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 des salades "Iceberg" en provenance d' Espagne et du Portugal |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 24 juin 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)