Règlement (CE) 1754/97 du 10 septembre 1997Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 18 septembre 1997 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 septembre 1997 |
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| Date de publication au JOUE : | 11 septembre 1997 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 1754/97 de la Commission du 10 septembre 1997 modifiant le règlement (CEE) no 2347/91 relatif au prélèvement d'échantillons de produits viti- vinicoles soit dans le cadre de la collaboration entre États membres, soit par l'analyse par résonance magnétique nucléaire y compris pour la banque de données communautaire |
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Texte du document
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1417/97 (2), et notamment son article 79 paragraphe 3,
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de l'oxygène de l'eau du vin qui peut s'appliquer aux mêmes échantillons; que les échantillons prélevés dans le cadre du règlement (CEE) n° 2347/91 seront analysés également par cette méthode isotopique pour fournir des données destinées à être retenues dans la banque de données établie auprès du CCR; qu'il convient dès lors d'amender et de compléter ces règles pour permettre la détermination sur ceux-ci du rapport isotopique >NUM>18O
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de l'eau du vin;
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: