Règlement (CEE) 1521/83 du 8 juin 1983 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c), la République démocratique allemande et la péninsule Ibérique
Règlement (CEE) 1521/83 du 8 juin 1983 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c), la République démocratique allemande et la péninsule Ibérique
Version11 juin 1983
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 juin 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 8 juin 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 juin 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1521/83 de la Commission, du 8 juin 1983, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II a), III, IV, V, VI, VII a), VII c), la République démocratique allemande et la péninsule Ibérique |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 11 juin 1983 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)