RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3407/82 de la Commission, du 16 décembre 1982, modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3407/82 de la Commission, du 16 décembre 1982, modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)
Version26 janvier 1983
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 26 janvier 1983 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 26 janvier 1983 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3407/82 de la Commission, du 16 décembre 1982, modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe) |
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