Règlement (CEE) 1771/79 du 10 août 1979
Règlement (CEE) 1771/79 du 10 août 1979Abrogé
Version1 septembre 1979
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 septembre 1979 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 août 1979 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 août 1979 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1771/79 de la Commission, du 10 août 1979, modifiant le règlement n° 467/67/CEE fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous-produits afférents aux divers stades de transformation du riz |
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Version du 1 septembre 1979 • À jour
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