Règlement (CEE) 3252/75 du 12 décembre 1975
Règlement (CEE) 3252/75 du 12 décembre 1975
Version13 décembre 1975
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 décembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 décembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 décembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 3252/75 de la Commission, du 12 décembre 1975, modifiant le règlement (CEE) n 2454/75 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation pour le riz blanchi à grains longs vers les pays tiers |
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Version du 13 décembre 1975 • À jour
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