Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 du 16 octobre 2023
Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 du 16 octobre 2023
Version6 novembre 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 novembre 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 octobre 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 octobre 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 de la Commission du 16 octobre 2023 rectifiant certaines versions linguistiques du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments |
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Texte du document
Version du 6 novembre 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment son article 8,
considérant ce qui suit: