Règlement (CEE) 2334/83 du 11 août 1983 relatif au classement de marchandises dans la sousAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 septembre 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 août 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 août 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2334/83 de la Commission du 11 août 1983 relatif au classement de marchandises dans la sous-position 90.28 A II a) du tarif douanier commun |
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Texte du document
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 97/69 du Conseil, du 16 janvier 1969, relatif aux mesures à prendre pour l'application uniforme de la nomenclature du tarif douanier commun (1), modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de la Grèce, et notamment son article 3,
- à l'aide des détecteurs et compteurs électroniques incorporés comparent avec des données préalablement programmées les résultats d'analyse (percevoir et évaluer les hauteurs et les surfaces des pics, déterminer le nombre des hauteurs et l'étendue des surfaces des pics) qu'ils reçoivent sous forme de signaux électriques analogiques d'analyseurs extérieurs tels que chromatographes ou spectromètres,
- traitent les conclusions de cette comparaison, convertis en signaux électriques numériques, dans des microprocesseurs incorporés,
- expriment les résultats des analyses sous forme de rapport ou sous forme de graphiques,
et
- se composent essentiellement des parties suivantes:
1. un clavier alphanumérique pour l'entrée des programmes et des données et pour la demande de résultats intermédiaires;
2. un panneau de touches pour l'entrée des programmes et le maniement de l'appareil;
3. un convertisseur analogique-numérique pour transformer les signaux d'entrée analogique en signaux numériques;
4. des amplificateurs électroniques (amplificateur d'entrée, amplificateur logarithmique, amplificateur intégré) pour amplifier les signaux;
5. une mémoire d'information pour la mise en mémoire des données et des programmes;
6. des détecteurs électroniques pour percevoir et évaluer les hauteurs et les surfaces des pics;
7. des compteurs électroniques pour déterminer les nombres des hauteurs et l'étendue des surfaces des pics;
8. des microprocesseurs pour calculer les coordonnées (début, fin et sommet des pics);
9. un bloc d'alimentation;
10. une imprimante thermique et un traceur de courbes pour la sortie des données;
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: