Règlement (CEE) 2096/80 du 4 août 1980 relatif à la livraison de riz semi
Règlement (CEE) 2096/80 du 4 août 1980 relatif à la livraison de riz semiAbrogé
Version7 août 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 août 1980 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 août 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 août 1980 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2096/80 de la Commission, du 4 août 1980, relatif à la livraison de riz semi-blanchi à grains longs au Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés au titre de l' aide alimentaire |
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Version du 7 août 1980 • À jour
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