Rectificatif au règlement (CEE) n 2417/90 de la Commission, du 20 août 1990, relatif à la fourniture d'huile de colza raffinée au titre de l'aide alimentaire (JO n L 227 du 21.8.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2417/90 de la Commission, du 20 août 1990, relatif à la fourniture d'huile de colza raffinée au titre de l'aide alimentaire (JO n L 227 du 21.8.1990)
Version31 août 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 31 août 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 31 août 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2417/90 de la Commission, du 20 août 1990, relatif à la fourniture d'huile de colza raffinée au titre de l'aide alimentaire (JO n L 227 du 21.8.1990) |
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