Règlement (CEE) 14/90 du 4 janvier 1990 relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 14/90 du 4 janvier 1990 relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien
Version5 janvier 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 janvier 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 janvier 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 janvier 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 14/90 de la Commission, du 4 janvier 1990, relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien |
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