RÈGLEMENT (CEE) 853/91 du 5 avril 1991 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 aux
RÈGLEMENT (CEE) 853/91 du 5 avril 1991 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 auxAbrogé
Version21 avril 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 avril 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 avril 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 avril 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 853/91 DE LA COMMISSION du 5 avril 1991 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 aux « oignons sauvages » de l' espèce Muscari comusum en provenance d' Espagne et du Portugal # |
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Version du 21 avril 1991 • À jour
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