Règlement (CEE) 3399/90 du 23 novembre 1990
Règlement (CEE) 3399/90 du 23 novembre 1990Abrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3399/90 de la Commission, du 23 novembre 1990, modifiant l'annexe au règlement (CEE) n° 3846/87 établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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